Quelles normes le matériel et les matériaux doivent-ils respecter en 2011?
«- alain b. . Seine et Marne (77)Nous avons récemment isolé 50 m² de combles et 73 m² de murs à l’extérieur. Nous chauffons moins la mais... »
Vos travaux, pour vous ouvrir droit au crédit d'impôt 2011, doivent respecter plusieurs conditions sur le matériel et/ou les matériaux utilisés. Ces normes sont nombreuses et vont variées en fonction du type d'éco projet que vous comptez réaliser.
Ci dessous, la liste des normes qu'ils doivent respecter en fonction des travaux envisagés, réalisés et payés en 2011.
Calculer le crédit d'impôt 2011 pour vos travaux
Vos travaux, pour vous ouvrir droit au crédit d'impôt 2011, doivent respecter plusieurs conditions sur le matériel et/ou les matériaux utilisés.
Ces normes sont nombreuses et vont variés en fonction du type d'éco projet que vous comptez réaliser.
Ci dessous, la liste des normes qu'ils doivent respecter en fonction des travaux envisagés, réalisés et payés en 2011.
Comment bien déclarer votre crédit d'impôt 2011
Isolation thermique des murs, des combles, des planchers bas
| Matériaux d'isolation thermique des parois opaques | Caractéristiques et performances |
| Planchers bas sur sous-sol (caves, garages, buanderie) | R = >2,8 m².K/W |
| Plancher bas sur vide sanitaire (volume inutilisé séparant le sol naturel du premier plancher) | R = >2,8 m².K/W |
| Plancher bas sur passage ouvert dans les immeubles (pour piétons, voitures, etc.) | R = >2,8 m².K/W |
| Murs en façade ou en pignon (isolation par l'intérieur ou par l'extérieur) | R = >2,8 m².K/W |
| Toitures-terrasses | R => 3 m².K/W |
| Planchers de combles perdus | R => 5 m².K/W |
Guide pour bien déclarer votre crédit d'impôt 2011
Fenêtres double-vitrage, volets roulants et portes d'entrée
| Matériaux d'isolation thermique des parois vitrées | Caractéristiques et performances |
| Fenêtres ou portes-fenêtres composées en tout ou partie de polychlorure de vinyle (PVC) | Uw < 1,4 W/m².K |
| Fenêtres ou portes-fenêtres composées en tout ou partie de bois | Uw < 1,6 W/m².K |
| Fenêtres ou portes-fenêtres métalliques | Uw < 1,8 W/m².K |
| Vitrages de remplacement à isolation renforcée (vitrages à faible émissivité) sur menuiserie existante | Ug <= 1,5 W/m².K |
| Doubles fenêtres (seconde fenêtre sur la baie) avec un double vitrage renforcé Uw | Ug <= 2 W/m².K |
| Volets isolants | |
| Volets isolants caractérisés par une résistance thermique additionnelle apportée par l'ensemble volet-lame d'air ventilé | R additionnelle > 0,20 m².K/W |
| Portes d'entrée | |
| Portes d'entrée donnant sur l'extérieur | Ud <= 1,8 W/m².K |
Calorifugeage
| Calorifugeage | Caractéristiques et performances |
| Calorifugeage de tout ou partie d'une installation de production ou de distribution de chaleur ou d'eau chaude sanitaire | R => 1 m².K/W |
Chauffe-eau solaire, systèmes solaires combinés et photovoltaïques
| Équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable | Caractéristiques et performances |
| Equipement de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire (SSC, CESI) | Certification CSTBat ou Solar Keymark ou équivalente |
| Système de fourniture d’électricité à partir de l’énergie solaire (système photovoltaïque) | Normes EN 61215 ou NF EN 61646 |
Biomasse, chaudières et poêles à bois, à granulés, à plaquettes
| Équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable | Normes |
| Equipements de chauffage ou de production d'eau chaude fonctionnant au bois ou autres biomasses pour lesquels la concentration moyenne de monoxyde de carbone = 0,6% et dont le rendement énergétique = 70% : | |
| Poêles | Normes NF EN 13240 ou NF D 35376 ou NF EN 14785 ou EN 15250 |
| Foyers fermés et inserts de cheminées intérieures | Normes NF EN 13229 ou NF D 35376 |
| Cuisinières utilisées comme mode de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire | Norme NF EN 12815 ou NF D 32301 |
| Chaudières autres que basse température et condensation fonctionnant au bois ou autres biomasses dont la puissance est inférieure à 300 kW, de rendement énergétique : | |
| = et > 70% pour les équipements à chargement manuel | |
| = et >75% pour les équipements à chargement automatique |
Pompes à chaleur
Les critères de performance sont établies, selon le référentiel de la norme d’essai 14511-2*.
* Norme d’essai 14511-2 incluse dans la norme NF PAC.
| Type de pompe à chaleur | Performances |
| Pompes à chaleur géothermiques à capteur fluide frigorigène de type sol-sol ou sol/eau | COP => 3,4 |
| Pompes à chaleur géothermiques de type eau glycolée/eau | COP => 3,4 |
| Pompes à chaleur géothermiques de type eau/eau | COP => 3,4 |
| Pompes à chaleur air/eau | COP => 3,4 |
Chauffe-eau thermodynamiques
Caractéristiques techniques selon le référentiel de la norme d'essai EN 255-3
| Technologie utilisée (source) | COP> | Température d'essai (source) | Température de consigne de l'eau |
| Air ambiant | 2,5 | + 7°C | +50°C |
| Air extérieur | 2,5 | + 7°C | +50°C |
| Air extrait | 2,9 | + 20°C | +50°C |
| Géothermie | 2,5 | - | +50°C |