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Normes BBC : présentation, avantages et critères à respecter

normes bâtiments basse consommation

La norme BBC a été proposée suite au Grenelle de l’Environnement, afin d’encourager la sobriété énergétique à travers des règles précises, limitant la consommation d’énergie primaire de l’habitation. Son objectif est de réduire l’impact environnemental des bâtiments, tout en aidant les occupants à réduire leur facture d’énergie. Ses exigences sont intégrées à la RT2012 et donc rendues obligatoires dans le cadre de toute construction neuve. Des critères adaptés existent pour la rénovation.

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Définition et objectifs de la norme BBC

Le label BBC (bâtiment à basse consommation d'énergie) a vu le jour en France en 2007, alors que la RT2005 était encore en vigueur, afin de répondre à l’objectif de réduire la consommation d’énergie du secteur du bâtiment par 4 d’ici 2050.

Le référentiel du label BBC officiel a été établi par Effinergie, une association française chargée de promouvoir les bâtiments à basse consommation d’énergie. La norme BBC a ensuite été reprise comme base pour mettre en place la RT2012. Ses objectifs sont multiples :

  • Lutter contre la pollution en limitant l’émission de gaz à effets de serre liés au chauffage et à l’éclairage du logement
  • Aider à réduire la facture énergétique des occupants
  • Inciter à privilégier l’isolation et les apports solaires passifs en optimisant le bâtiment dès sa construction
  • Sensibiliser les particuliers à l’intérêt de recourir aux énergies renouvelables

Les critères d’exigibilité à la norme BBC

Selon la RT2012, reprenant les exigences de la norme BBC, une construction neuve doit présenter une consommation d’énergie primaire annuelle inférieure à 50 kWh EP/m2, soit 50 kilowatts/heure d’énergie primaire par mètre carré, en prenant en compte pour le calcul les zones couvertes avec un plafond d’une hauteur supérieure à 1,80 m. Ce chiffre est pondéré suivant les conditions climatiques et l’altitude du lieu de construction du bâtiment. La consommation d’énergie primaire concerne l’énergie utilisée pour :

  • L’éclairage
  • Le chauffage et la climatisation
  • La production d’eau chaude sanitaire
  • Les appareils annexes liés au chauffage et à la climatisation (pompes, etc.)

Les bâtiments doivent également présenter des fuites d’air inférieures à 0,6 m 3/m2 pour les maisons et 1 m3/m2 pour les immeubles.

normes BBC

Le label BBC

Le label BBC Effinergie s’obtient sur demande, suite à une étude thermique du bâtiment effectuée par un bureau d’études. La validation des résultats de l’étude doit être obtenue avant de lancer les travaux. Après le chantier, la conformité des travaux est contrôlée par un certificateur agréé et un test d’étanchéité à l’air est réalisé.

Lors de la construction, la prise en compte des mesures suivantes est évaluée :

  • L’apport de lumière naturelle est privilégié : pièces de vie au sud de la maison, surfaces vitrées représentant au minimum 1/6 de la surface habitable, voire implantation de végétaux pour assurer la fraîcheur en été.
  • Le bâtiment offre une excellente étanchéité à l’air : ceci passe notamment par le choix des matériaux de construction, une bonne isolation thermique de la toiture et des planchers du rez-de-chaussée, une ventilation récente bien intégrée…
  • Le logement est doté d’équipements technologiques avec de bonnes performances énergétiques : mode de chauffage, équipements d’électricité et d’éclairage…
  • Le chauffage est dimensionné en fonction de la taille et de la configuration du logement, des besoins du foyer, des conditions climatiques...
  • La présence d’équipements alimentés par des énergies renouvelables (panneaux solaires ou pompes à chaleur par exemple) est exigible dans les constructions neuves depuis l’apparition de la RT2012, même si les autres points sont plus significatifs pour atteindre les performances demandées.
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Les bâtiments concernés

La norme BBC est obligatoire pour toutes les maisons neuves depuis la mise en place de la RT2012.

Dans la pratique, le maître d’ouvrage fournit une attestation de prise en compte des règles de constructions établies par la RT2012 au moment de soumettre le permis de construire.

En 2009, un label BBC rénovation est apparu, donnant de nouveaux seuils à ne pas dépasser, plus adaptés aux bâtiments anciens :

  • Les bâtiments concernés sont construits après 1948.
  • Le seuil de consommation d’énergie primaire est relevé à 80 kWh/m².an.
  • Le seuil de perméabilité à l’air passe à 0,8 m 3/m2 pour les bâtiments individuels à usage d’habitation.

Les avantages apportés par le respect de la norme BBC

L’adoption des critères établis par la norme BBC offre de nombreux atouts, sur le plan environnemental comme au niveau économique :

  • Une maison construite selon la norme BBC peut réduire ses besoins en énergie jusqu’à 75 % si on la compare à une construction traditionnelle.
  • Le confort thermique des occupants d’un bâtiment BBC est assuré toute l’année : qualité de l’air optimale, ventilation et chauffage maîtrisés, luminosité naturelle importante…
  • Le label BBC contribue à améliorer la valeur d’un bien immobilier.
  • Lors d’une première acquisition immobilière pour une résidence principale, si l’achat concerne une maison BBC, le propriétaire pourra bénéficier de l’éco-prêt à taux zéro.

Avec l’apparition prochaine de la RT2020, les exigences réglementaires devraient aller plus loin et intégrer les normes de constructions des BEPOS, les bâtiments à énergie positive : il s’agira alors de produire davantage d’énergie que celle dont a besoin le bâtiment pour fonctionner, au moyen d’équipements alimentés par des énergies renouvelables.

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James V. - La Clisse (17)
Un tres bon suivi de dossier
samir d. - Le Blanc-Mesnil (93)
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Paquita M. - Issoire (63)